Évaluation

Évaluations

Créée à l'initiative du CSTB et des acteurs de la construction – et notamment avec les contrôleurs techniques, l'Appréciation Technique d'Expérimentation - ATEx - est une procédure rapide d'évaluation technique formulée par un groupe d'experts sur tout produit ou procédé innovant. Cette évaluation permet des premiers retours d'expérience sur la mise en œuvre de produits ou procédés en préalable à un Avis Technique. Elle permet également de valider des conceptions innovantes. Exemples d'ATEx : façades légères, verrières, planchers réversibles, étanchéités des toitures, renforcement des structures…

Parce que les maîtres d'œuvre et les assureurs manquent d'éléments pour apprécier les risques encourus, que les contrôleurs techniques peuvent hésiter à accompagner les maîtres d'ouvrage dans l'aventure de l'expérimentation ou la mise au point d'une nouveauté, l'ATEx est mise à disposition des innovateurs pour les aider à promouvoir des procédés nouveaux ou des concepts architecturaux originaux.

Aménageurs, maîtres d'ouvrage ou maîtres d'œuvre peuvent engager des ATEx en phase de conception pour déployer en toute sécurité l'innovation dans un projet. Ainsi, l'ATEx

  • apporte une réponse sur la faisabilité du projet innovant et sur les choix techniques en conception
  • spécifie les justifications à apporter en amont du chantier en optimisant leur réalisation
  • sécurise le choix et l'intervention des entreprises de construction

Soucieux de recueillir une opinion éclairée sur les techniques qu'ils créent, maîtres d'ouvrage, constructeurs et fabricants recourent de plus en plus à cette procédure qui facilite l'exécution de premières réalisations avec des procédés innovants dans les meilleures conditions. Elle constitue en cela l'"antichambre" de l'Avis Technique.

Plus de 100 ATEx sont délivrées chaque année, à l'origine desquelles se trouve le plus souvent l'entreprise intervenant sur le chantier correspondant. Depuis 1982, ce sont près de 3000 ATEx qui ont été formulées.

Pour chaque ATEx, un Comité d'experts particulier est réuni en fonction des besoins de chaque procédé.

C'est pourquoi, en évaluant les premières utilisations d'un procédé innovant, l'ATEx :

  • Facilite l'intégration des expérimentations dans la construction
  • Favorise l'identification des risques et leur prévention en permettant aux assureurs de les prendre en compte en connaissance de cause et de manière équilibrée
  • Incite les maîtres d'ouvrage à favoriser l'expérimentation
  • Favorise le recours aux ouvertures réglementaires

Face aux mutations profondes qui impactent le secteur du bâtiment, le CSTB se mobilise pour renforcer et optimiser les dispositifs d'accompagnement de l'innovation qu'il propose aux acteurs de la filière.
De fait, une réforme de l'ATEx a été engagée, cette réforme illustre la volonté du CSTB de renforcer son accompagnement de l'innovation auprès des acteurs du bâtiment.

L'ATEx réformée depuis le 1er mars 2024 va permettre à l'ensemble des acteurs de l'innovation - prescripteurs (aménageurs, promoteurs…) et industriels – d'expérimenter et de sécuriser plus encore, et ce dès la phase de conception, les solutions qu'ils imaginent, développent et prescrivent afin de les rendre toujours plus fiables et performantes et favoriser leur accès au marché dans les meilleures conditions possibles.

En renforçant l'expérimentation et son suivi, le CSTB a pour objectif de créer les conditions optimales pour un retour d'expérience et une capitalisation opérationnelle. »

ATEx sur le web

Les ATEx de cas « a » favorables sont consultables sur ce site : « trouver une ATEx ».

Cette ATEx est délivrée sur la base des éléments fournis par le demandeur et concernant :

  • Les caractéristiques de l'innovation nouvelle à expérimenter et son domaine d'emploi
  • La nature et l'importance de l'expérimentation estimée nécessaire, soit pour sa mise au point, soit pour constituer des références suffisantes avant le dépôt d'une demande d'Avis Technique

Sur demande du titulaire de l'ATEx, les ATEx de cas « b » sont également consultables sur ce site : « trouver une ATEx ».

Contactez l'expert par famille de produits

Baies LAGIER Hubert
Bardage rapporté, vêtage et vêture MOKRANI Youcef
Canalisations pour le sanitaire et le génie climatique JAAFAR Walid
Cloisons, doublages et plafonds PRAT Etienne
Combustion, ventilation et systèmes par vecteur air NORMAND Cédric
Couverture AUGEAI Marc
Étanchéité de toitures-terrasses, parois enterrées et cuvelage MINON Anouk
Façade légère BOULLON Tamara
Isolation extérieure avec enduit et produits connexes MARTIN Adrien
Maçonnerie AKKAOUI Abdessamad
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Panneaux sandwich MOKRANI Youcef
Photovoltaïque NGUYEN Coralie
Planchers et accessoires de plancher PRAT Etienne
Procédés pour la mise en œuvre des revêtements GILLIOT Christine
Produits et procédés spéciaux d'isolation CHERKAOUI Hafiane
Raccord d’étanchéité pour receveur de douche fini « zéro ressaut » GILLIOT Christine
Réseaux et épuration LAKEL Abdel
Revêtements de sol et produits connexes FAU Gilbert
Solaire thermique et récupération d'énergie par vecteur eau NGUYEN Coralie
Structures tridimensionnelles, ouvrages de fondation et d'infrastructure PAYET Loïc
Traitement des eaux CORREC Olivier
Vitrages LEROUX Stéphanie