Créée à l'initiative du CSTB et des acteurs de la construction – et notamment avec les contrôleurs techniques – , l'ATEx est une procédure rapide d'évaluation technique formulée par un groupe d'experts sur tout produit, procédé ou équipement innovant. Cette évaluation est souvent utilisée soit en préalable à un Avis Technique, car elle permet des premiers retours d'expérience sur la mise en œuvre des procédés, soit pour un projet unique. Exemples d'ATEx : façades légères, verrières, planchers réversibles, étanchéités des toitures, renforcement des structures…
Sommaire
Parce que les maîtres d'œuvre et les assureurs manquent d'éléments pour apprécier les risques encourus, que les contrôleurs techniques peuvent hésiter à accompagner les maîtres d'ouvrage dans l'aventure de l'expérimentation ou la mise au point d'une nouveauté, l'Appréciation Technique d'Expérimentation (ATEx) est mise à disposition des innovateurs pour les aider à promouvoir des produits, des procédés nouveaux. Soucieux de recueillir une opinion éclairée sur les techniques qu'ils créent, constructeurs et concepteurs recourent de plus en plus à cette procédure qui facilite l'exécution de premières réalisations dans les meilleures conditions. Elle constitue en cela l'"antichambre" de l'Avis Technique.
Une centaine d'ATEx sont délivrées chaque année, à l'origine desquelles se trouve le plus souvent l'entreprise intervenant sur le chantier correspondant. Depuis 1982, 2250 ATEx ont été formulées.
Pour chaque ATEx, un Comité d'experts particulier est réuni en fonction des besoins de chaque procédé.
C'est pourquoi, en évaluant les premières utilisations d'un procédé innovant, l'ATEx :
- Facilite l'intégration des expérimentations dans la construction
- Favorise l'identification des risques et leur prévention en permettant aux assureurs de les prendre en compte en connaissance de cause et de manière équilibrée
- Incite les maîtres d'ouvrage à favoriser l'expérimentation
- Favorise le recours aux ouvertures réglementaires
ATEx sur le web
Les ATEx de cas « a » favorables sont consultables sur ce site : « trouver une ATEx ».
Cette ATEx est délivrée sur la base des éléments fournis par le demandeur et concernant :
- Les caractéristiques de l'innovation nouvelle à expérimenter et son domaine d'emploi
- La nature et l'importance de l'expérimentation estimée nécessaire, soit pour sa mise au point, soit pour constituer des références suffisantes avant le dépôt d'une demande d'Avis Technique
Sur demande du titulaire de l'ATEx, les ATEx de cas « b » sont également consultables sur ce site : « trouver une ATEx ».
Contactez l'expert par famille de produits
| Baies |
LAGIER Hubert yann.faisant@cstb.fr |
| Bardage rapporté, vêtage et vêture |
DIB Aziz bardage.rapporte@cstb.fr |
| Canalisations pour le sanitaire et le génie climatique |
PIED Philippe philippe.pied@cstb.fr |
| Cloisons, doublages et plafonds |
LOPEZ Marion marion.lopez@cstb.fr |
| Combustion, ventilation et systèmes par vecteur air |
NORMAND Cédric cape@cstb.fr |
| Couverture |
AUGEAI Marc couverture@cstb.fr |
| Étanchéité de toitures-terrasses, parois enterrées et cuvelage |
ZEHAR Sarah etancheite@cstb.fr |
| Façade légère |
BAREILLE Aurélie facade.legere@cstb.fr |
| Isolation extérieure avec enduit et produits connexes |
GILLIOT Christine etics@cstb.fr |
| Maçonnerie |
LEBLOND Philippe philippe.leblond@cstb.fr |
| Murs |
HENRIQUES David david.henriques@cstb.fr |
| Panneaux sandwich |
MOKRANI Youcef panneau.sandwich@cstb.fr |
| Photovoltaïque |
NGUYEN Coralie cstb-photovoltaique@cstb.fr |
| Planchers et accessoires de plancher |
PRAT Etienne etienne.prat@cstb.fr |
| Procédés pour la mise en œuvre des revêtements |
GILLIOT Christine chapes@cstb.fr |
| Produits et procédés spéciaux d'isolation |
FARKH Salem evaluation.isolation@cstb.fr |
| Réseaux et épuration |
LAKEL Abdel cape@cstb.fr |
| Revêtements de sol et produits connexes |
FAU Gilbert gilbert.fau@cstb.fr |
| Solaire thermique et récupération d'énergie par vecteur eau |
NGUYEN Coralie cstb-solaire-thermique@cstb.fr |
| Structures tridimensionnelles, ouvrages de fondation et d'infrastructure |
PAYET Loïc loic.payet@cstb.fr |
| Traitement des eaux |
ROUSSELLE Thibaud thibaud.rousselle@cstb.fr |
| Vitrages |
LAGIER Hubert stephanie.leroux@cstb.fr |
